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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL - SEPC
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LES OCCASIONS DU CANAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OCCASIONS DU CANAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL - SEPC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4055280
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
LES OCCASIONS DU CANAL de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL - SEPC

Présentation de la marque LES OCCASIONS DU CANAL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL - SEPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES OCCASIONS DU CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL - SEPC domicilié(e) 1 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 848 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque LES OCCASIONS DU CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OCCASIONS DU CANAL est expirée depuis le 17 décembre 2023.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL - SEPC a également déposé les autres marques suivantes : LES PUCES DU CANAL , ONLYBUS , LES PUCES DU CANAL LYON VILLEURBANNE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL - SEPC, Société à Responsabilité Limitée - 1 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 792848608


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Services de mise en relation de particuliers pour la vente de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; services de vente au détail de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.